Arrêté du 23 avril 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 9 mai 2026.

TexteArrêté du 23 avril 2026
IdentifiantLEGIARTI000054052009
Texte parentLEGITEXT000054052005
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 avril 2026 (version du 9 mai 2026)Légifrance →

1. Les programmes d'enseignement communs et optionnels de langues vivantes régionales pour les classes de collège et de lycée général et technologique sont fixés conformément aux annexes du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054052009, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.