1. Les parties relatives à l'enseignement des langues de l'annexe 2 (programme d'enseignement du cycle de consolidation) de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé en tant qu'elles s'appliquent à la classe de sixième et de l'annexe 3 (programme d'enseignement du cycle des approfondissements) du même arrêté sont supprimées.
Arrêté du 23 avril 2026 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 9 mai 2026.
TexteArrêté du 23 avril 2026
IdentifiantLEGIARTI000054052010
Texte parentLEGITEXT000054052005
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