Arrêté du 23 avril 2026 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 9 mai 2026.

TexteArrêté du 23 avril 2026
IdentifiantLEGIARTI000054052013
Texte parentLEGITEXT000054052005
Référencearticle 3 de l'arrêté du 23 avril 2026 (version du 9 mai 2026)Légifrance →

1. L'arrêté du 17 janvier 2019 fixant le programme d'enseignement commun et optionnel de langues vivantes de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique est abrogé.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054052013, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.