Arrêté du 22 avril 2026 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 22 avril 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054064319
Texte parentLEGITEXT000054064304
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 22 avril 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE 1 VOLUME HORAIRE DE RÉFÉRENCE (*) CORRESPONDANT À UNE DURÉE DE 84 SEMAINES D'ENSEIGNEMENT, 20 SEMAINES DE PFMP, 2 SEMAINES D'EXAMEN ET 2 SEMAINES EN TERMINALE POUR LA PRÉPARATION À L'INSERTION PROFESSIONNELLE OU À LA POURSUITE D'ÉTUDES

2. Seconde prof

3. Première prof

4. Terminale prof

5. Total sur 3 ans

6. ENSEIGNEMENTS PROFESSIONNELS

7. 450

8. 420

9. 377

10. 1247

11. Enseignement professionnel

12. 360

13. 294

14. 273

15. 927

16. Enseignements professionnels et français en co-intervention (a)

17. 15

18. 14

19. /

20. 29

21. Enseignements professionnels et mathématiques-sciences en co-intervention (a)

22. 15

23. 14

24. /

25. 29

26. Réalisation d'un projet

27. -

28. 42

29. 26

30. 68

31. Prévention-santé-environnement

32. 30

33. 28

34. 39

35. 97

36. Economie-gestion ou économie-droit (selon la spécialité)

37. 30

38. 28

39. 39

40. 97

41. ENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX

42. 390

43. 350

44. 390

45. 1 130

46. Français, histoire-géographie et enseignement moral et civique (b)

47. 120

48. 98

49. 117

50. 335

51. Mathématiques (b)

52. 60

53. 56

54. 65

55. 181

56. Langue vivante A

57. 60

58. 56

59. 65

60. 181

61. Physique-chimie ou langue vivante B (selon la spécialité)

62. 45

63. 42

64. 39

65. 126

66. Arts appliqués et culture artistique

67. 30

68. 28

69. 26

70. 84

71. Education physique et sportive

72. 75

73. 70

74. 78

75. 223

76. SOUTIEN AU PARCOURS

77. 30

78. 28

79. 39

80. 97

81. TOTAL DES HEURES

82. 870

83. 798

84. 806

85. 2 474

86. PÉRIODE DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL OBLIGATOIRE POUR L'EXAMEN

87. 4 à 6 semaines

88. 6 à 8 semaines

89. 6 semaines

90. 16 à 20 semaines

91. Deux semaines dédiées à la préparation d'une insertion professionnelle avec PFMP ou à la préparation d'une poursuite d'études, pour lesquelles l'organisation, la répartition et la planification relèvent de l'autonomie des établissements

92. 2 semaines

93. 2 semaines

94. (*) Volume horaire élève identique quelle que soit la spécialité (2 474 h). (a) La dotation horaire professeur est égale au double du volume horaire élève. (b) Les heures de français et de mathématiques en seconde et en première professionnelle font l'objet de groupes à effectifs réduits s'appuyant sur les besoins des élèves pour renforcer l'acquisition des savoirs fondamentaux, sur la base de l'article 6 et de l'annexe 2 du présent arrêté.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 21 novembre 2018 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054064319, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.