Article 1 LEGIARTI000054123981
A créé :
- Arrêté du 23 avril 2025
Divisions : Art. 8 bis
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 24 avril 2026 modifiant l'arrêté du 23 avril 2025 portant création de l'option « responsable d'entreprise hippique » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 mai 2026
NatureArrêté
Signé le24 avril 2026
Publié le22 mai 2026
Articles8 articles en vigueur
NORAGRE2604844A
IdentifiantLEGITEXT000054123972
La ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 811-165-1 à D. 811-165-8 ;
Vu l'arrêté du 23 avril 2025 portant création de l'option « responsable d'entreprise hippique » du brevet professionnel et fixant les conditions de délivrance,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000054123983
1. Après l'annexe II de l'arrêté du 23 avril 2025 susvisé, sont ajoutées les annexes III, IV, V, VI et VII qui figurent au présent arrêté.
Article 3 LEGIARTI000054123985
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe LEGIARTI000054123987
A créé :
- Arrêté du 23 avril 2025
Divisions : ANNEXE III ; Art. Annexe III
Annexe
Annexe LEGIARTI000054123989
A créé :
- Arrêté du 23 avril 2025
Divisions : ANNEXE IV ; Art. Annexe IV
Annexe
Annexe LEGIARTI000054123991
A créé :
- Arrêté du 23 avril 2025
Divisions : ANNEXE V ; Art. Annexe V
Annexe
Annexe LEGIARTI000054123993
A créé :
- Arrêté du 23 avril 2025
Divisions : ANNEXE VI ; Art. Annexe VI
Annexe
Annexe LEGIARTI000054123995
A créé :
- Arrêté du 23 avril 2025
Divisions : ANNEXE VII ; Art. Annexe VII
Fait le 24 avril 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche, L. Maurer
Textes cités liens · DILA2
Code rural et de la pêche maritime
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 22 mai 2026).