1. La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 31 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau hydrographique de la Pimpine » (zone spéciale de conservation).
Arrêté du 11 mai 2026 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 24 mai 2026.
TexteArrêté du 11 mai 2026
IdentifiantLEGIARTI000054129733
Texte parentLEGITEXT000054129720
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