Arrêté du 11 mai 2026 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 11 mai 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054129739
Texte parentLEGITEXT000054129720
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 11 mai 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE À L'ARRÊTÉ MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 31 DÉCEMBRE 2015 PORTANT DÉSIGNATION DU SITE NATURA 2000 FR7200804 RÉSEAU HYDROGRAPHIQUE DE LA PIMPINE (ZONE SPÉCIALE DE CONSERVATION) Liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages justifiant la désignation du site

2. 1. Liste des habitats naturels justifiant la désignation du site et figurant en annexe de l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000

3. 6210

4. Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia) ([*] sites d'orchidées remarquables)

5. 6430

6. Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin

7. 6510

8. Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis)

9. 91E0

10. Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae)

11. 2. Liste des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site et figurant en annexe de l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000

12. Amphibiens

13. Aucune espèce mentionnée

14. Invertébrés

15. 1041

16. Cordulie à corps fin

17. Oxygastra curtisii

18. 1044

19. Agrion de Mercure

20. Coenagrion mercuriale

21. 1060

22. Cuivré des marais

23. Lycaena dispar

24. 1065

25. Damier de la Succise

26. Euphydryas aurinia

27. 1083

28. Lucane cerf-volant

29. Lucanus cervus

30. 1092

31. Ecrevisse à pattes blanches

32. Austropotamobius pallipes

33. Mammifères

34. 1303

35. Petit rhinolophe

36. Rhinolophus hipposideros

37. 1304

38. Grand rhinolophe

39. Rhinolophus ferrumequinum

40. 1308

41. Barbastelle d'Europe

42. Barbastella barbastellus

43. 1321

44. Vespertilion à oreilles échancrées

45. Myotis emarginatus

46. 1323

47. Vespertilion de Bechstein

48. Myotis bechsteinii

49. 1324

50. Grand Murin

51. Myotis myotis

52. 1355

53. Loutre d'Europe

54. Lutra lutra

55. 1356

56. (*)

57. Vison d'Europe

58. Mustela lutreola

59. Plantes

60. 1607

61. (*)

62. Angélique à fruits variables

63. Angelica heterocarpa

64. Poissons

65. 1096

66. Lamproie de Planer

67. Lampetra planeri

68. 6150

69. Toxostome

70. Parachondrostoma toxostoma

71. Reptiles

72. 1220

73. Cistude d'Europe

74. Emys orbicularis

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A modifié :

  • Arrêté du 31 décembre 2015 : art. Annexe

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