Arrêté du 4 juillet 2016 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 13 juillet 2016.

TexteArrêté du 4 juillet 2016

IdentifiantLEGIARTI000032884745

Texte parentLEGITEXT000054130163

Référencearticle 2 de l'arrêté du 4 juillet 2016 (version du 13 juillet 2016)Légifrance →

1. La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 milieux alluviaux et aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la Drôme et du Bez figure en annexe au présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.