Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 6 mars 2023 susvisé est ainsi modifié : 1° L'article 1er est ainsi modifié :
2. a) Au quatrième alinéa, les mots : « domaines de spécialités » sont remplacés par les mots : « domaines et de sous-domaines de spécialités » ; b) Au sixième alinéa, les mots : « domaines de spécialités » sont remplacés par les mots : « domaines et sous-domaines de spécialités, pouvant eux-mêmes être déclinés en filières professionnelles » ;
3. 2° A l'article 8, après les mots : « spéciaux du domaine », sont insérés les mots : « et sous-domaine », et, après les mots : « connaissance du domaine », sont insérés les mots : « ou du sous-domaine » ; 3° A l'article 15, après les mots : « connaissance du domaine », sont insérés les mots : « ou du sous-domaine », et, après les mots « acquise dans son domaine », sont insérés les mots : « ou son sous-domaine » ; 4° A l'article 16, après le mot : « domaine », sont insérés les mots : « ou du sous-domaine » ; 5° L'article 17 est ainsi modifié :
4. a) Au deuxième alinéa, après le mot : « domaine » sont insérés les mots : « ou du sous-domaine » ; b) Le troisième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
5. « Sauf exemption médicale dûment constatée par un praticien du service de santé des armées, les candidats sont tenus d'effectuer les épreuves sportives. En cas d'exemption partielle, ils réaliseront chacune des épreuves pour laquelle ils sont déclarés aptes médicalement. Toute épreuve non terminée est notée 0. Tout résultat compris entre deux performances sera arrondi à la note inférieure. » ; 6° L'article 18 est ainsi modifié :
6. a) Au premier alinéa, les mots : « par domaine de spécialités » sont remplacés par les mots : « par domaines ou sous-domaines de spécialités voire par filières professionnelles » ; b) Au deuxième alinéa, après les mots : « domaines », sont insérés les mots : « ou sous-domaines » ;
7. 7° L'article 19 est ainsi modifié :
8. a) Après les mots : « domaine », sont insérés les mots : « ou du sous-domaine » ; b) Les mots : « Cette liste est publiée au Bulletin officiel des armées par ordre alphabétique » sont remplacés par les mots : « Cette liste est diffusée par message officiel sous timbre DRHAT/PREC-J/BC et publié sur le site intranet de la DRHAT dans l'ordre alphabétique et par domaine ou sous-domaine, voire par filière professionnelle » ;
9. 8° A l'article 20, les mots : « au titre », sont remplacés par les mots : « à partir » ; 9° L'annexe II est ainsi modifiée :
10. a) Au huitième alinéa, après les mots : « de domaine », sont insérés les mots : « ou de sous-domaine » et, après les mots : « du domaine », sont insérés les mots : « ou du sous-domaine » ; b) Au neuvième alinéa, les mots : « des documents de référence de l'armée de terre » sont remplacés par les mots : « d'ouvrages ayant vocation à enrichir la culture stratégique et militaire des candidats. » ; c) Au dixième alinéa, après le mot : « domaine », sont insérés les mots : « ou sous-domaine ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 6 mars 2023 : art. 1, art. 8, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20
Divisions : Art. Annexe II