Arrêté du 6 mai 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 14 juin 2026.

TexteArrêté du 6 mai 2026
IdentifiantLEGIARTI000054251444
Texte parentLEGITEXT000054251433
Référencearticle 1 de l'arrêté du 6 mai 2026 (version du 14 juin 2026)Légifrance →

1. Les neufs nouveaux baccalauréats professionnels mis en œuvre en classe de première à compter de la rentrée scolaire 2026 et en classe de terminale à compter de la rentrée scolaire 2027 ainsi que les compétences à évaluer figurant en annexe du présent arrêté sont ajoutées à l'annexe 2 de l'arrêté du 17 juin 2020 susvisé :

2. - maintenance environnementale et propreté des espaces urbains ;

3. - hygiène, propreté, stérilisation ;

4. - fonderie ;

5. - technicien en transport et distribution des gaz ;

6. - métiers de la logistique ;

7. - maintenance des véhicules option véhicules légers ;

8. - maintenance des véhicules option véhicules de transport routier ;

9. - maintenance des véhicules option motocycles ;

10. - conducteur routier de marchandises.

11. A modifié les dispositions suivantes :

12. - Arrêté du 17 juin 2020

13. Art. Annexe 2

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054251444, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.