Arrêté du 6 mai 2026 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 6 mai 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054251450
Texte parentLEGITEXT000054251433
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 6 mai 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE

2. Définition par baccalauréat professionnel des compétences évaluées en enseignement de spécialité

3. Spécialités et options concernées par la mise en œuvre en cours :

4. Titre du bac professionnel

5. ordre

6. LIBELLE (150 caractères maximum) pour LSL

7. MAINTENANCE ENVIRONNEMENTALE ET PROPRETÉ DES ESPACES URBAINS

8. 1

9. Organiser son poste de travail

10. 2

11. Réaliser des techniques d'assainissement, de maintenance industrielle et de dépollution de site

12. 3

13. Contrôler et inspecter les réseaux et les ouvrages

14. 4

15. Intervenir en hygiène immobilière et en dératisation, désinsectisation et désinfection (3D)

16. 5

17. Coordonner les activités en tenant compte de la démarche de prévention des risques professionnels et de la politique RSE

18. 6

19. Conduire le nettoiement du mobilier urbain, des espaces publics et particuliers

20. 7

21. Gérer les dépôts et les décharges sauvages

22. 8

23. Communiquer en situation professionnelle

24. 9

25. Mettre en œuvre des techniques de collecte et de réception des déchets

26. 10

27. Conduire des techniques de tri, de conditionnement, de valorisation ou de stockage

28. 11

29. Animer des actions de sensibilisation

30. HYGIÈNE, PROPRETÉ, STÉRILISATION

31. 1

32. Mettre en œuvre des activités de nettoyage et de remise en état des surfaces

33. 2

34. Mettre en œuvre des activités de bionettoyage des surfaces

35. 3

36. Coordonner des activités de nettoyage, bionettoyage et de remise en état des surfaces

37. 4

38. Mettre en œuvre les opérations de retraitement des dispositifs médicaux à stériliser, en assurant la traçabilité

39. 5

40. Contribuer à la démarche de prévention des risques professionnels

41. 6

42. Contrôler ses activités et celles d'une équipe dans le cadre de la démarche qualité

43. 7

44. Participer, dans la limite de son niveau de responsabilité, au développement des compétences professionnelles des membres d'une équipe

45. 8

46. Communiquer en situation professionnelle

47. 9

48. Animer une équipe de nettoyage et de bionettoyage

49. FONDERIE

50. 1

51. Rechercher une information dans une documentation technique, en local ou à distance

52. 2

53. Communiquer, formuler et transmettre des informations à l'écrit, à l'oral

54. 3

55. S'impliquer dans un environnement professionnel

56. 4

57. Recenser, interpréter et vérifier des informations, des données

58. 5

59. Réaliser une étude de moulage

60. 6

61. Organiser, configurer, régler les postes de travail

62. 7

63. Mettre en œuvre une production

64. 8

65. Ajuster la production

66. 9

67. Contrôler et suivre la conformité des pièces de fonderie produites

68. 10

69. Réaliser la maintenance de premier niveau des moyens de production et des outillages

70. 11

71. Appliquer des procédures (qualité, hygiène, sécurité, environnement, énergies)

72. 12

73. Déterminer les approvisionnements et définir l'organisation du poste de travail

74. TECHNICIEN EN TRANSPORT ET DISTRIBUTION DES GAZ

75. 1

76. Identifier et maîtriser les risques

77. 2

78. Identifier et appliquer les procédures, les réglementations en vigueur

79. 3

80. Préparer une intervention

81. 4

82. Participer à l'exploitation des ouvrages

83. 5

84. Réaliser la maintenance des ouvrages

85. 6

86. Communiquer, rendre compte

87. MÉTIERS DE LA LOGISTIQUE

88. 1

89. Positionner des activités logistiques dans la supply chain

90. 2

91. Mettre en œuvre les règles de sécurité dans le cadre de la prévention des risques et des dangers

92. 3

93. Préparer l'action de réception et traiter les opérations liées selon les procédures

94. 4

95. Mettre en stock les produits et gérer le suivi du stock

96. 5

97. Répondre à la demande des clients internes et/ou externes

98. 6

99. Optimiser les préparations de commandes en fonction des demandes des clients internes et/ou externes

100. 7

101. Contribuer au processus de logistique industrielle

102. 8

103. Organiser une tournée de livraison

104. 9

105. Traiter les retours des supports de charge et/ou des contenants

106. 10

107. Confier l'expédition à un prestataire de transport externe

108. 11

109. Adapter le processus logistique selon le type de produit ou de flux et mettre en oeuvre le processus de traçabilité dans la chaîne logistique

110. 12

111. Proposer des axes d'amélioration de l'activité logistique dans le cadre d'une démarche de responsabilité sociétale des entreprises (RSE)

112. 13

113. Coordonner une petite équipe logistique

114. 14

115. Mettre en service, en sécurité, un engin de manutention adapté à la situation professionnelle

116. 15

117. Conduire et manœuvrer un engin de manutention

118. 16

119. Effectuer les opérations de fin de poste

120. MAINTENANCE DES VÉHICULES OPTION VÉHICULES LÉGERS

121. 1

122. Organiser un entretien périodique

123. 2

124. Identifier les anomalies dans le cadre d'un entretien périodique

125. 3

126. Réaliser les opérations de remplacement, d'ajustement dans le cadre de l'entretien périodique

127. 4

128. Apporter des conseils techniques à la clientèle sur l'entretien du véhicule

129. 5

130. Préparer une intervention corrective

131. 6

132. Réaliser le remplacement ou la réparation des composants

133. 7

134. Réaliser le réglage ou le paramétrage des systèmes

135. 8

136. Réaliser le contrôle qualité d'une intervention corrective

137. 9

138. Constater un dysfonctionnement

139. 10

140. Hiérarchiser les hypothèses

141. 11

142. Mettre en œuvre un protocole d'intervention existant ou à définir

143. 12

144. Identifier les solutions correctives

145. MAINTENANCE DES VÉHICULES OPTION VÉHICULES DE TRANSPORT ROUTIER

146. 1

147. Organiser un entretien périodique

148. 2

149. Identifier les anomalies dans le cadre d'un entretien périodique

150. 3

151. Réaliser les opérations de remplacement, d'ajustement dans le cadre de l'entretien périodique

152. 4

153. Apporter des conseils techniques à la clientèle sur l'entretien du véhicule

154. 5

155. Préparer une intervention corrective

156. 6

157. Réaliser le remplacement ou la réparation des composants

158. 7

159. Réaliser le réglage ou le paramétrage des systèmes

160. 8

161. Réaliser le contrôle qualité d'une intervention corrective

162. 9

163. Constater un dysfonctionnement

164. 10

165. Hiérarchiser les hypothèses

166. 11

167. Mettre en œuvre un protocole d'intervention existant ou à définir

168. 12

169. Identifier les solutions correctives

170. MAINTENANCE DES VÉHICULES OPTION MOTOCYCLES

171. 1

172. Organiser un entretien périodique

173. 2

174. Identifier les anomalies dans le cadre d'un entretien périodique

175. 3

176. Réaliser les opérations de remplacement, d'ajustement dans le cadre de l'entretien périodique

177. 4

178. Apporter des conseils techniques à la clientèle sur l'entretien du véhicule

179. 5

180. Préparer une intervention corrective

181. 6

182. Réaliser le remplacement ou la réparation des composants

183. 7

184. Réaliser le réglage ou le paramétrage des systèmes

185. 8

186. Réaliser le contrôle qualité d'une intervention corrective

187. 9

188. Constater un dysfonctionnement

189. 10

190. Hiérarchiser les hypothèses

191. 11

192. Mettre en œuvre un protocole d'intervention existant ou à définir

193. 12

194. Identifier les solutions correctives

195. CONDUCTEUR ROUTIER DE MARCHANDISES

196. 1

197. Collecter des informations

198. 2

199. Préparer la mission de transport routier

200. 3

201. Clôturer la mission de transport routier

202. 4

203. Planifier ses activités

204. 5

205. Prendre en charge et manœuvrer le véhicule

206. 6

207. Conduire un véhicule de manière rationnelle et en toute sécurité

208. 7

209. Prendre en charge et mettre à disposition la marchandise

210. 8

211. Utiliser l'instrumentation de bord

212. 9

213. Traiter les incidents, accidents, anomalies, litiges

214. 10

215. Communiquer en situation professionnelle à l'oral et à l'écrit

216. 11

217. Appliquer les procédures relatives à la sûreté et au respect de l'environnement

218. 12

219. S'impliquer dans un environnement professionnel

220. PRODUCTION EN INDUSTRIES PHARAMACEUTIQUES, ALIMENTAIRES ET COSMETIQUES

221. 1

222. Analyser l'information documentaire nécessaire à la conduite des opérations de production

223. 2

224. Organiser son activité en gérant les flux de composants dans le respect des procédures

225. 3

226. Réaliser les opérations de maintenance de premier niveau ou de changement de format

227. 4

228. Conduire une installation dans le respect des procédures et rendre compte des actions menées

229. 5

230. Analyser une situation professionnelle de bio production

231. 6

232. Adopter une attitude professionnelle en zone de production

233. 7

234. Contribuer à la mise en œuvre de la démarche qualité

235. 8

236. Contribuer au respect de l'environnement naturel

237. 9

238. Analyser les risques pour participer à la mise en œuvre de mesures de prévention

239. 10

240. Maîtriser les opérations de bionettoyage en fonction de la zone de production

241. 11

242. Communiquer à l'oral, à l'écrit, à l'aide d'un système numérique professionnel

243. 12

244. Réaliser un prélèvement de matières premières, de produits finis et d'environnement destiné au laboratoire de contrôle qualité

245. 13

246. Réaliser un auto-contrôle en cours de production

247. 14

248. Réaliser l'analyse de l'échantillon au laboratoire de contrôle qualité

249. 15

250. Exploiter et communiquer le résultat d'un contrôle qualité effectué en laboratoire

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 juin 2020
    Divisions : Art. Annexe 2

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