Arrêté du 9 juin 2026 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 9 juin 2026

IdentifiantLEGIARTI000054270316

Texte parentLEGITEXT000054270307

Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 juin 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les lignes suivantes sont supprimées du tableau annexé à l'arrêté du 6 janvier 2020 susvisé :

2. Angiospermes

3. Leucanthemum corsicum subsp. Fenzlii Gamisans, 1972

4. Marguerite de Fenzl, Leucantheme de Fenzl

5. Angiospermes

6. Senecio rosinae Gamisans, 1977

7. Senéçon de Rosine

8. Angiospermes

9. Dianthus gyspergerae, Rouy, 1903

10. Oeillet fourchu de Gysperger, Oeillet de Madame Gysperger

Ce que cet article a modifié

A modifié :

Arrêté du 6 janvier 2020 : art. Annexe

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