Article en vigueur depuis le 20 juin 2026.
1. Le cahier des charges modifié susvisé de l'expérimentation « OPERA : optimisation du parcours de soins du patient TAVI » remplace le cahier des charges visé à l'arrêté du 10 juin 2025 susvisé.
2. A modifié les dispositions suivantes :
3. - Arrêté du 10 juin 2025
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