Arrêté du 17 juin 2026 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 20 juin 2026.

TexteArrêté du 17 juin 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054278003
Texte parentLEGITEXT000054277966
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 17 juin 2026 (version du 20 juin 2026)Légifrance →

1. Fait à , en deux exemplaires originaux,

2. le

3. La Caisse sise ,

4. Représentée par

5. M/Mme psychologue partenaire du dispositif sus-cité,

6. domicilié(e) , dans le cadre de son exercice [libéral] ou [salarié]

7. La Structure ,

8. domiciliée à

9. représentée par

10. Si exercice [salarié]

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054278003, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.