Arrêté du 17 juin 2026 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 17 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054286811
Texte parentLEGITEXT000054286805
Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 juin 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'article 1er de l'arrêté du 23 août 2024 susvisé, le tableau est ainsi modifié :

2. a) La ligne :

3. «

4. Europe du Nord

5. Finlande, Lituanie, Lettonie, Estonie

6. Vilnius

7. Vilnius, Riga, Tallinn

8. Ambassadeur de France en Lituanie

9. Norvège, Islande

10. Oslo

11. Oslo, Reykjavik

12. Ambassadeur de France en Norvège

13. » est ainsi modifiée : «

14. Europe du Nord

15. Danemark

16. Copenhague

17. Copenhague, Nuuk

18. Ambassadeur de France au Danemark

19. Finlande, Lituanie, Lettonie, Estonie

20. Vilnius

21. Vilnius, Riga, Tallinn

22. Ambassadeur de France en Lituanie

23. Norvège, Islande

24. Oslo

25. Oslo, Reykjavik

26. Ambassadeur de France en Norvège

27. » ;

28. b) La ligne :

29. «

30. Asie centrale et Moyen-Orient

31. Iran, Pakistan, Afghanistan, Azerbaïdjan, Turkménistan, Kazakhstan, Tadjikistan, Ouzbékistan, Kirghizstan

32. Téhéran

33. Téhéran, Islamabad, Karachi, Kaboul, Bakou, Achgabat, Nour-Soultan, Almaty, Tachkent

34. Ambassadeur de France en Iran

35. » est ainsi modifiée : «

36. Asie centrale et Moyen-Orient

37. Iran, Pakistan, Afghanistan, Azerbaïdjan, Turkménistan, Kazakhstan, Tadjikistan, Ouzbékistan, Kirghizstan

38. Islamabad

39. Téhéran, Islamabad, Karachi, Kaboul, Bakou, Achgabat, Nour-Soultan, Almaty, Tachkent

40. Ambassadeur de France au Pakistan

41. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 23 août 2024 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054286811, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.