Texte publié au Journal officiel
1. Les annexes de l'arrêté du 24 mai 2023 susvisé sont ainsi modifiées : 1° Le soixante-deuxième alinéa de l'annexe 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « - 1er régiment de choc ; »
3. 2° Le dix-neuvième alinéa de l'annexe 4 est supprimé ; 3° Au troisième alinéa du II de l'annexe 5, les mots : « - centre national d'entrainement commando » sont supprimés ; 4° A l'annexe 6 :
4. a) Les premier, soixante-treizième, soixante-quatorzième, soixante-seizième, quatre-vingtième et quatre-vingt-sixième alinéas sont supprimés ; b) Le cinquante-neuvième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
5. « - 11 e régiment parachutiste d'instruction et d'entrainement ; »
6. c) Au quatre-vingt-quatrième alinéa, le mot : « soutien » est supprimé ; d) Le quatre-vingt-dix-huitième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
7. « - 18 e régiment d'instruction des transmissions ; »
8. e) Au quatre-vingt-dix-neuvième alinéa, le mot : « groupe » est remplacé par les mots : « régiment d'artillerie » ; f) Au cent-cinquième alinéa, les mots : « - Centre d'appui et de préparation au combat interarmes (CAPCIA) » sont supprimés ; g) Au cent-sixième alinéa, les mots : « - Centre d'entraînement au combat (CENTAC) » sont supprimés ; h) Au cent-septième alinéa, les mots : « - Centre national d'entraînement commando (CNEC) » sont supprimés ; i) Au cent-neuvième alinéa, les mots : « - Centre d'entraînement aux actions en zone urbaine (CENZUB) » sont supprimés ; j) Au cent-seizième alinéa, le mot : « aéromobiles » est remplacé par le mot : « aéromobile » ; k) Au cent-dix-huitième alinéa, les mots : « 3 e régiment d'artillerie - » sont supprimés ; l) Au cent-dix-neuvième alinéa, le mot : « cyberdéfense » est remplacé par le mot « cyber » ; m) Sont ajoutés vingt-et-un alinéas ainsi rédigés :
9. « - 24 e régiment d'infanterie ; « - commandement de la force et des opérations terrestres ; « - 1er corps d'armée ; « - détachement national français du corps européen ; « - commandement de l'appui terrestre numérique et cyber ; « - commandement des actions dans la profondeur et du renseignement ; « - établissement géographique interarmées ; « - commandement de l'appui et de la logistique de théâtre ; « - commandement des actions spéciales terre ; « - commandement de l'entrainement au combat interarmes ; « - école des troupes aéroportées ; « - école des drones ; « - 25 e régiment du génie de l'air ; « - autorité de maintenance des matériels terrestres en outre-mer et à l'étranger - Réunion ; « - autorité de maintenance des matériels terrestres en outre-mer et à l'étranger - Polynésie ; « - autorité de maintenance des matériels terrestres en outre-mer et à l'étranger - Nouvelle-Calédonie ; « - autorité de maintenance des matériels terrestres en outre-mer et à l'étranger - Guyane ; « - autorité de maintenance des matériels terrestres en outre-mer et à l'étranger - Djibouti ; « - autorité de maintenance des matériels terrestres en outre-mer et à l'étranger - Martinique ; « - 17 e régiment d'artillerie ; « - camp de La Courtine. » ;
10. 5° A l'annexe 7 :
11. a) Le onzième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
12. « 11 e régiment parachutiste d'instruction et d'entrainement ; »
13. b) Au vingt-et-unième alinéa, le mot : « soutien » est supprimé ; c) le trente-troisième alinéa est supprimé ;
14. 6° Le trentième alinéa de l'annexe 12 est supprimé ; 7° Le vingtième alinéa de l'annexe 13 est supprimé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 24 mai 2023
Divisions : Art. Annexe 3 ; Art. Annexe 4 ; Art. Annexe 5 ; Art. Annexe 6 ; Art. Annexe 7 ; Art. Annexe 12 ; Art. Annexe 13