Arrêté du 3 juillet 2026 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 juillet 2026
IdentifiantLEGIARTI000054401923
Texte parentLEGITEXT000054401917
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 juillet 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe II de l'élément : « Annexes » de l'arrêté du 12 février 2021 susvisé est remplacée par une annexe II ainsi rédigée :

2. « ANNEXE II « STANDARDS AVIATION D'ADMISSION ET RÉVISIONNELS

3. «

4. STANDARDS AVIATION D'ADMISSION

5. CATÉGORIE OU SPÉCIALITÉ.

6. STANDARDS D'APTITUDE GÉNÉRALE “AVIATION”

7. STANDARDS D'ACUITÉ VISUELLE “AVIATION”

8. STANDARDS DE PERCEPTION DES COULEURS “AVIATION”

9. STANDARDS D'AUDITION “AVIATION”

10. Candidat élève officier de l'air ou élève officier du PN (EOPN) pilote

11. 1 A

12. 2

13. 1

14. 1

15. Candidat élève officier de l'air ou EOPN navigateur officier système d'armes (NOSA)

16. 1 A

17. 3

18. 1

19. 2

20. Candidat élève officier de l'air ou EOPN pilote avion à distance (PAD)

21. 2B

22. 4

23. 1

24. 2

25. Candidat mécanicien d'équipage.

26. 2

27. 4

28. 2

29. 2

30. Candidat mécanicien d'équipage hélicoptère (1)

31. 2 H

32. 4

33. 2

34. 2

35. Candidat radio de bord

36. 2

37. 4

38. 2

39. 2

40. Pilote d'avion “estafette”

41. 2B

42. 4

43. 1

44. 2

45. Navigateurs officiers capteurs systèmes d'armes

46. 2B

47. 4

48. 1

49. 2

50. (1) Radiographie systématique de la colonne vertébrale lors de l'orientation vers la spécialité mécanicien d'équipage hélicoptère.

51. «

52. STANDARDS AVIATION RÉVISIONNELS

53. CATÉGORIE OU SPÉCIALITÉ.

54. STANDARDS D'APTITUDE GÉNÉRALE “AVIATION”

55. STANDARDS D'ACUITÉ VISUELLE “AVIATION”

56. STANDARDS DE PERCEPTION DES COULEURS “AVIATION”

57. STANDARDS D'AUDITION “AVIATION”

58. Elève officier de l'air ou EOPN en formation de base (pilote)

59. 1 A ou

60. 3

61. 1

62. 2

63. 1 B

64. 3

65. 1

66. 2

67. Elève officier de l'air ou EOPN en formation de base (NOSA)

68. 2A

69. 3

70. 1

71. 2

72. Elève officier de l'air ou EOPN en formation de base (PAD)

73. 2B

74. 4

75. 2

76. 2

77. Pilote de chasse, instructeur (1), élève en école de spécialisation

78. 1 A

79. 3

80. 1

81. 2

82. Pilote de transport et de ravitaillement, instructeur (1), élève en école de spécialisation

83. 2 B

84. 4

85. 1

86. 2

87. Pilote d'hélicoptère, instructeur (1), élève en école de spécialisation (2)

88. 2 H

89. 3

90. 1

91. 2

92. NOSA de combat, élève en école de spécialisation

93. 2 A

94. 3

95. 1

96. 2

97. NOSA de transport et de ravitaillement, instructeur NOSA, élève en école de spécialisation

98. 2 B

99. 4

100. 2

101. 2

102. Mécanicien d'équipage (opérateur ravitaillement en vol, conduite, soute, sécurité-cabine)

103. 2

104. 5

105. 2

106. 2

107. Mécanicien d'équipage hélicoptère

108. 2 H

109. 5

110. 2

111. 2

112. Radio de bord

113. 2

114. 5

115. 2

116. 2

117. Parachutiste navigant expérimentateur (3)

118. 2 A

119. 3

120. 2

121. 2

122. Convoyeur de l'air

123. 2

124. 5

125. 2

126. 2

127. Pilote d'avion “estafette”

128. 2

129. 4

130. 2

131. 2

132. Pilote d'avion à distance (4)

133. Navigateurs officiers capteurs systèmes d'armes

134. (1) Toute inaptitude particulière au vol (voltige, haute altitude, etc.) sera mentionnée sur la fiche de compte rendu d'expertise médicale. (2) Radiographie systématique de la colonne vertébrale lors de l'orientation vers la spécialité pilote d'hélicoptère. (3) Cette spécialité se décline en “parachutiste navigant expérimentateur”et “parachutiste d'essai et de réception”, en fonction du niveau de qualification obtenu. (4) Cet emploi implique, outre le pilotage de drones, le pilotage d'avions dits légers. Avant toute affectation en tant que “pilote d'avion à distance”, les pilotes bénéficiant de dérogations et/ou de restrictions d'aptitude devront systématiquement faire l'objet d'une visite spécifique en centre d'expertise médicale du personnel navigant (CEMPN). Les pilotes présentant une aptitude médicale sans restriction à l'exercice de leur spécialité sont aptes à cet emploi.

135. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 12 février 2021
    Divisions : Art. Annexe II

Aller plus loin

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