Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 19 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054403385
Texte parentLEGITEXT000054403375
Référencearticle 2 de l'arrêté du 19 juin 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. I. - Dans le tableau de l'article 1er de l'arrêté du 22 juillet 2019 susvisé, à la ligne « Sciences de la vie et de la Terre », après les mots : « la Terre », est ajoutée la note : « (1) ».
2. II. - Au bas du même tableau, la note (1) est remplacée par une note ainsi rédigée :
3. « (1) L'enseignement de spécialité Biologie-écologie proposé exclusivement dans les lycées agricoles et l'enseignement de spécialité Sciences de la vie et de la Terre ne peuvent pas être cumulés. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 22 juillet 2019 : art. 1
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