Article 1 LEGIARTI000054403383
1. L'annexe de l'arrêté du 16 juillet 2018 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 19 juin 2026 portant sur le choix des enseignements de spécialité Biologie-écologie et Sciences de la vie et de la Terre
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 9 juillet 2026
NatureArrêté
Signé le19 juin 2026
Publié le9 juillet 2026
Articles6 articles en vigueur
NORMENE2614763A
IdentifiantLEGITEXT000054403375
La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire, le ministre de l'éducation nationale et la ministre des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 333-3, D. 334-3 et D. 334-4 ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 2018 modifié relatif à l'organisation et aux volumes horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 22 juillet 2019 modifié relatif à la nature et à la durée des épreuves terminales du baccalauréat général et du baccalauréat technologique à compter de la session de 2021 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 28 mai 2026,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000054403385
A modifié :
- Arrêté du 22 juillet 2019 : art. 1
Article 3 LEGIARTI000054403387
A modifié :
- Arrêté du 16 juillet 2018 : art. 8
- Arrêté du 22 juillet 2019 : art. 6
Article 4 LEGIARTI000054403389
1. Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2026 pour l'année de première et à compter la rentrée scolaire 2027 pour l'année de terminale du baccalauréat général.
Article 5 LEGIARTI000054403391
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe LEGIARTI000054403393
A modifié :
- Arrêté du 16 juillet 2018 : art. Annexe
Fait le 19 juin 2026 Le ministre de l'éducation nationale,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire, C. PASCAL
La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche, B. BONAIMÉ
La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale des outre-mer, A.-G. BAUDOUIN
Textes cités liens · DILA3
Code de l'éducation
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 9 juillet 2026).