Arrêté du 12 juin 2026 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 12 juin 2026
IdentifiantLEGIARTI000054420586
Texte parentLEGITEXT000054420575
Référencearticle 1 de l'arrêté du 12 juin 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Après le deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé, le tableau est remplacé par un tableau ainsi rédigé : «

2. DOMAINES DISCIPLINAIRES

3. HORAIRES

4. Durée annuelle

5. Durée hebdomadaire moyenne

6. Français

7. 360 heures

8. 10 heures

9. Mathématiques

10. 180 heures

11. 5 heures

12. Langues vivantes (étrangères ou régionales)

13. 54 heures

14. 1 heure 30

15. Education physique et sportive

16. 108 heures

17. 3 heures

18. Sciences et technologie

19. 40 heures

20. 1 heure 10

21. Enseignements artistiques

22. 72 heures

23. 2 heures

24. Histoire et géographie Enseignement moral et civique

25. 50 heures

26. 1 heure 20

27. Total

28. 864 heures

29. 24 heures (*)

30. (*) 10 heures hebdomadaires sont consacrées à des activités quotidiennes d'oral, de lecture et d'écriture qui prennent appui sur l'ensemble des champs disciplinaires.

31. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054420586, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.