Arrêté du 10 juillet 2026 · Article

Article 6

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 juillet 2026

IdentifiantLEGIARTI000054420893

Texte parentLEGITEXT000054420873

Référencearticle 6 de l'arrêté du 10 juillet 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le présent arrêté abroge l'arrêté du 16 mars 2024 modifié relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde pour la phase pilote pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

Arrêté du 16 mars 2024 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. null
Divisions : Annexe

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