Arrêté du 24 juillet 2026 · Article

Article sans numéro

Article d'une loi modificative (non consolidé).

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TexteArrêté du 24 juillet 2026
IdentifiantLEGIARTI000054542994
Texte parentLEGITEXT000054542974
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 24 juillet 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE MODÈLE D'ATTESTATION Pour la série technologique sciences et technologies de l'agronomie et du vivant

2. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE EN CHARGE DE L'AGRICULTURE

3. ATTESTATION DE COMPÉTENCE EN LANGUES VIVANTES (ÉTRANGÈRES ET RÉGIONALES)

4. Vu les résultats obtenus dans les évaluations de langues vivantes au baccalauréat technologique, série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV), Le présent document atteste que : Nom : Prénoms : Date et lieu de naissance : a atteint le niveau suivant du cadre commun européen de référence pour les langues :

5. - pour la langue vivante A : (à compléter) - Niveau XX

6. Compréhension de l'écrit : niveau XX Expression écrite : niveau XX Compréhension de l'oral : niveau XX Expression orale : niveau XX.

7. - pour la langue vivante B : (à compléter) - Niveau XX

8. Compréhension de l'écrit : niveau XX Expression écrite : niveau XX Compréhension de l'oral : niveau XX Expression orale : niveau XX

9. - pour la langue vivante C : (à compléter le cas échéant) - Niveau XX

10. Compréhension de l'écrit (si évaluée) : niveau XX Expression écrite (si évaluée) : niveau XX Compréhension de l'oral (si évaluée) : niveau XX Expression orale : niveau XX Fait à, le. Pour le ministre en charge de l'agriculture et par délégation : Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF)/le directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF),

11. Signature de l'autorité administrative

12. Signature du titulaire de l'attestation

13. Pour la voie générale et pour toutes les séries de la voie technologique hormis la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant

14. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE EN CHARGE DE L'ÉDUCATION NATIONALE

15. ATTESTATION DE COMPÉTENCE EN LANGUES VIVANTES (ÉTRANGÈRES ET RÉGIONALES)

16. Vu les résultats obtenus dans les évaluations de langues vivantes au baccalauréat général et technologique, Le présent document atteste que : Nom : Prénoms : Date et lieu de naissance : a atteint le niveau suivant du cadre commun européen de référence pour les langues :

17. - pour la langue vivante A : (à compléter) - Niveau XX

18. Compréhension de l'écrit : niveau XX Expression écrite : niveau XX Compréhension de l'oral : niveau XX Expression orale : niveau XX

19. - pour la langue vivante B : (à compléter) - Niveau XX

20. Compréhension de l'écrit : niveau XX Expression écrite : niveau XX Compréhension de l'oral : niveau XX Expression orale : niveau XX

21. - pour la langue vivante C : (à compléter le cas échéant) - Niveau XX

22. Compréhension de l'écrit (si évaluée) : niveau XX Expression écrite (si évaluée) : niveau XX Compréhension de l'oral (si évaluée) : niveau XX Expression orale : niveau XX Fait à, le. Pour le ministre en charge de l'éducation nationale et par délégation : Le recteur de l'académie,

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 3 novembre 2020 : art. null

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