Arrêté du 27 juillet 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er août 2026.

TexteArrêté du 27 juillet 2026

IdentifiantLEGIARTI000054586947

Texte parentLEGITEXT000054586939

Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 juillet 2026 (version du 1er août 2026)Légifrance →

1. Les volumes horaires de formation applicables à la spécialité « cultures marines » du baccalauréat professionnel sont fixés conformément à l'annexe I du présent arrêté.

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