Arrêté du 31 juillet 2026 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2026.

TexteArrêté du 31 juillet 2026
IdentifiantLEGIARTI000054674083
Texte parentLEGITEXT000054674075
Référencearticle 1 de l'arrêté du 31 juillet 2026 (version du 1er septembre 2026)Légifrance →

1. Le modèle de livret scolaire pour l'examen du baccalauréat professionnel publié en annexe 1 de l'arrêté du 17 juin 2020 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 susvisé est modifié comme suit :

2. Le tableau relatif aux compétences à évaluer pour l'unité facultative liée au secteur sportif en classes de première et de terminale professionnelle est remplacé par celui figurant en annexe du présent arrêté.

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