Texte publié au Journal officiel
1. I. - A l'article 1er de l'arrêté du 17 février 1989 fixant des mesures de protection des oiseaux représentés dans le département de la Martinique, dans la rubrique : « Charadriiformes » et la sous-rubrique : « Scolopacidés », les lignes suivantes sont ajoutées : «
2. Numenius hudsonicus.
3. Courlis hudsonien.
4. Bec crochu.
5. Limosa haemastica.
6. Barge hudsonienne.
7. Barge.
8. Tringa flavipes.
9. Petit Chevalier.
10. Pattes jaunes.
11. ». II. - A l'article 3 de l'arrêté du 7 mars 2025 fixant la liste des oiseaux représentés dans le département de la Guadeloupe protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection, dans la rubrique Scolopacidés (Charadriiformes), les lignes suivantes sont ajoutées : « Courlis hudsonien (Numenius hudsonicus). « Barge hudsonienne (Limosa haemastica). « Petit Chevalier (Tringa flavipes). » III. - A l'article 3 de l'arrêté du 7 mars 2025 fixant la liste des oiseaux représentés dans la collectivité de Saint-Martin protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection, dans la rubrique Scolopacidés (Charadriiformes), les lignes suivantes sont ajoutées : « Courlis hudsonien (Numenius hudsonicus). « Barge hudsonienne (Limosa haemastica). « Petit Chevalier (Tringa flavipes). » IV. - A l'article 3 de l'arrêté du 7 mars 2025 fixant la liste des oiseaux représentés dans la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection, dans la rubrique Scolopacidés (Charadriiformes), les lignes suivantes sont ajoutées : « Courlis hudsonien (Numenius hudsonicus). « Petit Chevalier (Tringa flavipes). »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 17 février 1989 : art. 1
- Arrêté du 7 mars 2025 : art. 3