Arrêté du 12 août 2026 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 12 août 2026
IdentifiantLEGIARTI000054737654
Texte parentLEGITEXT000054737637
Référencearticle 2 de l'arrêté du 12 août 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. I. - L'article 1er de l'arrêté du 27 juin 1985 susvisé est ainsi modifié : a) Dans la rubrique : « OISEAUX » et la sous-rubrique : « Scolopacidés », la ligne suivante est supprimée : «

2. Numenius phaeopus

3. Courlis corlieu

4. Corlieu

5. » ; b) Dans la rubrique : « OISEAUX » et la sous-rubrique : « Scolopacidés », la ligne suivante est supprimée : «

6. Tringa flavipes

7. Petit Chevalier à pattes jaunes

8. Long pied

9. ». II. - L'article 1er de l'arrêté du 17 février 1989 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur le territoire du département de la Guadeloupe est ainsi modifié : a) Dans la rubrique : « OISEAUX » et la sous-rubrique : « Scolopacidés », la ligne suivante est supprimée : «

10. Tringa flavipes.

11. Petit chevalier à pattes jaunes.

12. Békas pat jònn/ Békas pattes jaunes.

13. » ; b) Dans la rubrique : « OISEAUX » et la sous-rubrique : « Scolopacidés », la ligne suivante est supprimée : «

14. Numenius phaeopus.

15. Courlis corlieu.

16. Bèk kochi.

17. » ; c) Dans la rubrique : « OISEAUX » et la sous-rubrique : « Scolopacidés », la ligne suivante est supprimée : «

18. Limosa haemastica.

19. Barge hudsonienne.

20. Bawj/ zinga.

21. ». III. - L'article 1er de l'arrêté du 17 février 1989 fixant la liste des espèces de gibier dont la chasse est autorisée sur le territoire du département de la Martinique est ainsi modifié : a) Dans la rubrique : « OISEAUX » et la sous-rubrique : « Scolopacidés », la ligne suivante est supprimée : «

22. Tringa flavipes.

23. Petit chevalier à pattes jaunes.

24. Pattes jaunes.

25. » ; b) Dans la rubrique : « OISEAUX » et la sous-rubrique : « Scolopacidés », la ligne suivante est supprimée : «

26. Numenius phaeopus.

27. Courlis corlieu.

28. Bec crochu.

29. » ; c) Dans la rubrique : « OISEAUX » et la sous-rubrique : « Scolopacidés », la ligne suivante est supprimée : «

30. Limosa haemastica.

31. Barge hudsonienne.

32. Barge.

33. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 27 juin 1985 : art. 1
  • Arrêté du 17 février 1989 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054737654, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.