Arrêté du 17 août 2026 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 17 août 2026
IdentifiantLEGIARTI000054744215
Texte parentLEGITEXT000054744197
Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 août 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les dispositions de l'annexe 1 de l'arrêté du 30 juin 2026 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit : 1° Au tableau du 1, les lignes : «

2. Université Paris-Saclay

3. 7

4. Cryogénie Avancée pour les Réseaux Électriques Décarbonés (CARED)

5. Géométrie riemannienne et analyse sur les variétés

6. Robots frugaux et cognitifs centrés humains pour l'assemblage et l'industrie 5.0

7. CCN@Saclay : Neurosciences cognitives computationnelles à Saclay

8. Edition des génomes végétaux pour l'accompagnement de nouveaux systèmes de cultures et de produits ou services

9. Décryptage du rôle des cellules immunitaires dans les cancers des jeunes adultes

10. Résilience des infrastructures critiques et optimisation

11. » sont remplacées par les lignes suivantes : «

12. Université Paris-Saclay

13. 7

14. Géométrie riemannienne et analyse sur les variétés

15. Décryptage du rôle des cellules immunitaires dans les cancers des jeunes adultes

16. CCN@Saclay : Neurosciences cognitives computationnelles à Saclay

17. (Centrale Supélec)

18. Cryogénie Avancée pour les Réseaux Électriques Décarbonés (CARED)

19. Résilience des infrastructures critiques et optimisation

20. (Ecole normale supérieure Paris Saclay)

21. Robots frugaux et cognitifs centrés humains pour l'assemblage et l'industrie 5.0

22. (AgroParisTech)

23. Edition des génomes végétaux pour l'accompagnement de nouveaux systèmes de cultures et de produits ou services

24. » ; 2° Le tableau du 1 est complété par les lignes suivantes : «

25. Université Paris Cité

26. 1

27. Régulation du système immunitaire et métabolisme

28. » ; 3° Au tableau du 1, les lignes suivantes sont supprimées : «

29. Université de Mulhouse

30. 1

31. Approches hybrides en IA pour l'optimisation et la conception de nouveaux matériaux

32. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 30 juin 2026
    Divisions : Annexe I ; Art. Annexe I

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054744215, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.