Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 17 août 2026
IdentifiantLEGIARTI000054744220
Texte parentLEGITEXT000054744197
Référencearticle 3 de l'arrêté du 17 août 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau du 1 de l'annexe 3 de l'arrêté du 30 juin 2026 susvisé est complété par la ligne suivante :
«
2. Université Paris Cité
3. 2025
4. Intégration des données pour l'onco-hématologie translationnelle
5. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 30 juin 2026 Divisions : Annexe III ; Art. Annexe III
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