Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 22 juillet 2026
IdentifiantLEGIARTI000054747952
Texte parentLEGITEXT000054747920
Référencearticle 12 de l'arrêté du 22 juillet 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe I de l'élément : « Annexes » du même arrêté est modifiée ainsi :
Après la dernière ligne du tableau, il est ajouté une ligne ainsi rédigée :
«
2. Teneur en manganèse
3. mg/l
4. -
5. 2
6. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 26 janvier 2009 Divisions : Art. Annexe I
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