Texte publié au Journal officiel
1. Au second alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 28 juin 2011 susvisé, le tableau est remplacé par un tableau ainsi rédigé : «
2. SERVICE OU DIRECTION
3. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
4. Administration centrale
5. Délégation générale à la langue française et aux langues de France
6. Délégué général adjoint
7. Secrétariat général
8. Chef du bureau des affaires internationales et multilatérales
9. Chef du bureau du dialogue social et de l'expertise statutaire
10. Chef du bureau du pilotage des effectifs et des rémunérations
11. Chef du bureau ministériel des systèmes d'information ressources humaines
12. Chef du bureau du recrutement, des concours, des métiers et de l'évolution professionnelle
13. Direction générale des patrimoines et de l'architecture
14. Chef du bureau de la protection des monuments historiques
15. Chef du bureau du pilotage et de la tutelle des services publics d'archives
16. Adjoint au sous-directeur des monuments historiques et des sites patrimoniaux
17. Direction générale de la création artistique
18. Adjoint au sous-directeur des affaires financières et générales
19. Chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales
20. Délégué adjoint aux arts visuels
21. Direction générale des médias et des industries culturelles
22. Chef du département des affaires financières et générales
23. Chef du bureau de l'homologation des publications et agences de presse, secrétaire général de la commission paritaire des publications et agences de presse (CPPAP)
24. Chef du département de la programmation, des réseaux et des territoires
25. Direction générale de la démocratie culturelle, des enseignements et de la recherche
26. Adjoint au sous-directeur des enseignements spécialisés, de l'enseignement supérieur et de la recherche de la création artistique
27. Chef du département des affaires générales
28. Services déconcentrés
29. Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France
30. Secrétaire général
31. Direction régionale des affaires culturelles de Normandie
32. Secrétaire général
33. Direction régionale des affaires culturelles de Pays-de-la-Loire
34. Secrétaire général
35. Direction régionale des affaires culturelles d'Occitanie
36. Secrétaire général
37. Direction régionale des affaires culturelles de Bretagne
38. Secrétaire général
39. Direction régionale des affaires culturelles de Provence-Alpes-Côte d'Azur
40. Secrétaire général
41. Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-La Villette
42. Directeur adjoint
43. Service à compétence nationale "Musée d'archéologie nationale et du domaine national de Saint-Germain-en-Laye"
44. Secrétaire général
45. Service à compétence nationale "Musée du château de Pau"
46. Secrétaire général
47. Mobilier national - Musée national de céramique - Musée national Adrien Dubouché - Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Atelier de recherche et de création - Ateliers de dentelles d'Alençon et du Puy-en-Velay
48. Chef du service du personnel et des affaires générales
49. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 28 juin 2011 : art. 1