1. Le collège A est composé des personnels appartenant à la direction des études et de la recherche exerçant des fonctions de recherche.
Arrêté du 1er septembre 2026 · Article
Article 8
Article en vigueur depuis le 7 septembre 2026.
TexteArrêté du 1er septembre 2026
Rattachement
Section 3 : Collèges électoraux du conseil de la recherche
- Titre Ier : ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION, AU CONSEIL DES ÉTUDES, AU CONSEIL DE LA RECHERCHE ET AU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT
- Chapitre Ier : COMPOSITION DES COLLÈGES ÉLECTORAUX
- Section 3 : Collèges électoraux du conseil de la recherche
IdentifiantLEGIARTI000054800494
Texte parentLEGITEXT000054800449
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