Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 28 août 2026
IdentifiantLEGIARTI000054827644
Texte parentLEGITEXT000054827632
Référencearticle 6 de l'arrêté du 28 août 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Au premier alinéa de l'article 9, le mot : « conduite » est remplacé par les mots : « coordination et l'encadrement » et après les mots : « réflexion pédagogique » sont ajoutés les mots : « , la méthodologie de recherche ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 15 novembre 2023 : art. 9
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