Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 28 août 2026 modifiant l'arrêté du 15 novembre 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique

Texte en vigueur, version consolidée au 2 novembre 2026.

Versions du texte
NatureArrêté
Signé le28 août 2026
Publié le11 septembre 2026
Articles8 articles en vigueur
NORMICB2620320A
IdentifiantLEGITEXT000054827632
RéférenceArrêté du 28 août 2026 modifiant l'arrêté du 15 novembre 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique, version consolidée au 2 novembre 2026Légifrance →

La ministre de la culture,

Vu l'arrêté du 15 novembre 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000054827634

1. L'arrêté du 15 novembre 2023 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 7 du présent arrêté.

Article 2 LEGIARTI000054827636

A modifié :

  • Arrêté du 15 novembre 2023 : art. 2

Article 3 LEGIARTI000054827638

A modifié :

  • Arrêté du 15 novembre 2023 : art. 3

Article 4 LEGIARTI000054827640

A modifié :

  • Arrêté du 15 novembre 2023 : art. 6

Article 5 LEGIARTI000054827642

A modifié :

  • Arrêté du 15 novembre 2023 : art. 7

Article 6 LEGIARTI000054827644

A modifié :

  • Arrêté du 15 novembre 2023 : art. 9

Article 7 LEGIARTI000054827646

A modifié :

  • Arrêté du 15 novembre 2023 : art. 10

Article 8 LEGIARTI000054827648

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 août 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du service des enseignements et de la recherche, adjoint à la directrice générale de la démocratie culturelle, des enseignements et de la recherche, S. CHEVALIER

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Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 11 septembre 2026).

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