Article 1 LEGIARTI000054827634
1. L'arrêté du 15 novembre 2023 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 7 du présent arrêté.
Texte en vigueur, version consolidée au 2 novembre 2026.
La ministre de la culture,
Vu l'arrêté du 15 novembre 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique,
Arrête :
1. L'arrêté du 15 novembre 2023 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 7 du présent arrêté.
A modifié :
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A modifié :
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 28 août 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef du service des enseignements et de la recherche, adjoint à la directrice générale de la démocratie culturelle, des enseignements et de la recherche, S. CHEVALIER
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 11 septembre 2026).