Arrêté du 31 août 2026 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 31 août 2026
IdentifiantLEGIARTI000054836783
Texte parentLEGITEXT000054836777
Référencearticle 3 de l'arrêté du 31 août 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe III-B du même arrêté est remplacée par l'annexe III-B suivante :

2. « ANNEXE III-B « CERTIFICATIONS DÉLIVRÉES PAR LE MINISTÈRE DES SPORTS, LA FÉDÉRATION FRANÇAISE D'ÉQUITATION OU LA CPNE-EE

3. «

4. Vous avez obtenu

5. Equivalences dans le DESJEPS (*) « Equitation »

6. TEP (*) Epreuves techniques

7. TEP Epreuve pédagogique

8. EPMSP (*)

9. UC (*) 1

10. UC2

11. UC3

12. UC4

13. Diplômes, titres ou certificats de niveau 4 minimum permettant l'encadrement des activités équestres contre rémunération au sens de l'article L. 212-1 du code du sport obtenus au cours des cinq dernières années ou justifier de 300 heures d'encadrement sportif sur les 5 dernières années dans le champ de l'équitation

14. X

15. Candidat titulaire de l'attestation de réussite aux épreuves de la partie commune du BEES 2 (*)

16. X

17. X

18. Candidat titulaire de l'attestation de réussite à la partie spécifique du BEES 2 option « équitation »

19. X

20. X

21. X

22. X

23. Degré 4 de la FFE (*)

24. X

25. Degré 5 de la FFE et justifier de 300 heures d'encadrement sportif sur les 5 dernières années dans le champ de l'équitation

26. X

27. X

28. DEJEPS (*) spécialité « perfectionnement sportif » mention « sports équestres » obtenu au cours des cinq dernières années ou justifier de 300 heures d'encadrement sportif sur les 5 dernières années dans le champ de l'équitation

29. X

30. X

31. BEES 2 option « équitation » et justifier de 300 heures d'encadrement sportif sur les 5 dernières années dans le champ de l'équitation

32. X

33. X

34. X

35. X

36. X

37. X

38. X

39. DESJEPS spécialité « performance sportive » mentions « dressage » ou « concours de saut d'obstacles » ou « concours complet » et justifier de 300 heures d'encadrement sportif sur les 5 dernières années dans le champ de l'équitation

40. X

41. X

42. X

43. X

44. X

45. DESJEPS spécialité « performance sportive » mention « sports équestres » obtenu au cours des cinq dernières années ou justifier de 300 heures d'encadrement sportif sur les 5 dernières années dans le champ de l'équitation

46. X

47. X

48. X

49. X

50. X

51. X

52. « (*) « BEES 2 : Brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré. « DEJEPS : Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport. « DESJEPS : Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport. « EPMSP : Exigence préalable à la mise en situation professionnelle. « FFE : Fédération française d'équitation. « TEP : Test d'exigences préalables. « UC : Unité capitalisable. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 25 janvier 2011
    Divisions : Art. Annexe III-B

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054836783, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.