Article 1 LEGIARTI000054836779
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Divisions : Art. Annexe III
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 31 août 2026 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 12 septembre 2026
NatureArrêté
Signé le31 août 2026
Publié le12 septembre 2026
Articles4 articles en vigueur
NORSPOV2623599A
IdentifiantLEGITEXT000054836777
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000054836781
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Divisions : Art. Annexe III-A
Article 3 LEGIARTI000054836783
A modifié :
- Arrêté du 25 janvier 2011
Divisions : Art. Annexe III-B
Article 4 LEGIARTI000054836785
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 31 août 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports, J. FOURNIER
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 12 septembre 2026).