Article 1 LEGIARTI000054837353
A abrogé :
- Arrêté du 16 janvier 2026 : art. null
Divisions : Annexe
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 28 août 2026 portant diverses dispositions relatives au diplôme national supérieur professionnel de musique, au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique et au diplôme d'Etat de professeur de musique
Texte en vigueur, version consolidée au 4 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 13 septembre 2026
NatureArrêté
Signé le28 août 2026
Publié le13 septembre 2026
Articles8 articles en vigueur
NORMICB2617131A
IdentifiantLEGITEXT000054837337
La ministre de la culture,
Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 216-2 ;
Vu le décret n° 2025-857 du 27 août 2025 relatif aux diplômes nationaux d'études de danse, de musique et de théâtre ;
Vu l'arrêté du 17 novembre 2022 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien ;
Vu l'arrêté du 15 novembre 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique ;
Vu l'arrêté du 16 janvier 2026 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien, au diplôme d'Etat de professeur de musique et au certificat d'aptitude aux fonctions du professeur de musique,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000054837355
1. L'arrêté du 17 novembre 2022 susvisé est complété par une annexe dont le contenu est fixé en annexe I du présent arrêté.
Article 3 LEGIARTI000054837357
1. L'arrêté du 15 novembre 2023 susvisé est complété par une annexe dont le contenu est fixé en annexe II du présent arrêté.
Article 4 LEGIARTI000054837359
1. L'arrêté du 3 juillet 2024 susvisé est complété par une annexe dont le contenu est fixé en annexe III du présent arrêté.
Article 5 LEGIARTI000054837361
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexes
Article Annexe I LEGIARTI000054837363
A créé :
- Arrêté du 17 novembre 2022
Divisions : Annexes ; Art. Annexe 1 ; Art. Annexe 2
Article Annexe II LEGIARTI000054837367
A créé :
- Arrêté du 15 novembre 2023
Divisions : Annexes ; Art. Annexe 1 ; Art. Annexe 2 ; Art. Annexe 3
Article Annexe III LEGIARTI000054837373
A créé :
- Arrêté du 3 juillet 2024
Divisions : Annexes ; Art. Annexe 1 ; Art. Annexe 2 ; Art. Annexe 3
Fait le 28 août 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le chef du service des enseignements et de la recherche, adjoint à la directrice générale de la démocratie culturelle, des enseignements et de la recherche, S. CHEVALIER
Textes cités liens · DILA6
Code de l'éducation
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 13 septembre 2026).