Référencearticle 23 de l'arrêté du 17 novembre 2022 (version du 9 décembre 2022)Légifrance →
1. A abrogé les dispositions suivantes :
2. - Arrêté du 1er février 2008
3. Art. 1, Art. 2, Art. 23, Art. Annexe, Sct. Chapitre 1er : Conditions et modalités d'admission, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Chapitre 2 : Cursus des études, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Chapitre 3 : Evaluation des études et délivrance du diplôme, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre 4 : Validation des acquis de l'expérience, Art. 18
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