Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé est ainsi modifié : 1° La ligne trente-deux du neuvième tableau est supprimée ; 2° Aux lignes dix-sept à vingt-quatre du treizième tableau, les mots : « E-TOURNEO COURIER 43 kWh 136 CH attelage » sont remplacés par les mots : « E-TOURNEO COURIER 46 kWh 136 CH attelage » ; 3° Au quinzième tableau, à la ligne vingt-neuf, le mot : « NYABCEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02N01AA » est remplacé par le mot : « NYVABCEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02N01AA » ; à la ligne trente, le mot : « NYABLXXXXEEJEM2AX2S0PE1MH003N01BA » est remplacé par le mot : « NYVABLXXXXEEJEM2AX2S0PE1MH003N01BA » ; à la ligne trente-et-un, le mot : « NYABLXXXXEEJEM2AX2S0PE1MH003V01AA » est remplacé par le mot : « NYVABLXXXXEEJEM2AX2S0PE1MH003V01AA » ; à la ligne trente-deux, le mot : « NYABCEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02V01AA » est remplacé par le mot : « NYVABCEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02V01AA » ; à la ligne trente-trois, le mot : « NYABLXXXXEEJEM2AX2S0PE1MH003V01BA » est remplacé par le mot : « NYVABLXXXXEEJEM2AX2S0PE1MH003V01BA » ; à la ligne trente-quatre, le mot : « NYABCEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01AA » est remplacé par le mot : « NYVABCEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01AA » ; à la ligne trente-cinq, le mot : « NYABCEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01BA » est remplacé par le mot : « NYVABCEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01BA » ; à la ligne trente-six, le mot : « NYABLXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001N01AA » est remplacé par le mot : « NYVABLXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001N01AA » ; à la ligne trente-sept, le mot : « NYABLXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001N01BA » est remplacé par le mot : « NYVABLXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001N01BA » ; à la ligne trente-huit, le mot : « NYABLXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001V01AA » est remplacé par le mot : « NYVABLXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001V01AA » ; à la ligne trente-neuf, le mot : « NYABLEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02N01AA » est remplacé par le mot : « NYVABLEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02N01AA » ; à la ligne quarante, le mot : « NYABLXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001V01BA » est remplacé par le mot : « NYVABLXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001V01BA » ; à la ligne quarante-et-une, le mot : « NYACNEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02N01AA » est remplacé par le mot : « NYVACNEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02N01AA » ; à la ligne quarante-deux, le mot : « NYABLEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02N01BA » est remplacé par le mot : « NYVABLEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02N01BA » ; à la ligne quarante-trois, le mot : « NYACNEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02V01AA » est remplacé par le mot : « NYVACNEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02V01AA » ; à la ligne quarante-quatre, le mot : « NYABLEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02V01AA » est remplacé par le mot : « NYVABLEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02V01AA » ; à la ligne quarante-cinq, le mot : « NYACNEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01AA » est remplacé par le mot : « NYVACNEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01AA » ; à la ligne quarante-six, le mot : « NYABLEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02V01BA » est remplacé par le mot : « NYVABLEFTAEEJAL1GX1Z0ANYG1Z02V01BA » ; à la ligne quarante-sept, le mot : « NYACNEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01BA » est remplacé par le mot : « NYVACNEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01BA » ; à la ligne quarante-huit, le mot : « NYABLEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01AA » est remplacé par le mot : « NYVABLEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01AA » ; à la ligne quarante-neuf, le mot : « NYABLEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01BA » est remplacé par le mot : « NYVABLEFTAEEWAL1IX1Z0ANYG1Z01R01BA » ; à la ligne cinquante, le mot : « NYABLXXXXEEJEM2AX2S0PE1MH003N01AA » est remplacé par le mot : « NYVABLXXXXEEJEM2AX2S0PE1MH003N01AA » ; à la ligne cinquante-et-une, le mot : « NYABCXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001N01AA » est remplacé par le mot : « NYVABCXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001N01AA » ; à la ligne cinquante-deux, le mot : « NYABCXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001V01AA » est remplacé par le mot : « NYVABCXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001V01AA » ; à la ligne cinquante-trois, le mot : « NYACNXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001N01AA » est remplacé par le mot : « NYVACNXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001N01AA » ; à la ligne cinquante-quatre, le mot : « NYACNXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001V01AA » est remplacé par le mot : « NYVACNXXXXEEWAD7PX2Z0PE1MP001V01AA » ; 4° A la fin, sont ajoutées les dispositions suivantes : « A compter du 18 septembre 2026 :
2. Marque
3. Modèle
4. Type Variante Version (TVV)
5. DS AUTOMOBILES
6. N°7
7. KEZKTX-D0C000
8. DACIA
9. SPRING
10. D04DBEN10EA2B104C0
11. DS AUTOMOBILES
12. N°7
13. KEZKVX-D0H000
14. HYUNDAI
15. IONIQ 3
16. BJ1F5E12E11A11
17. HYUNDAI
18. IONIQ 3
19. BJ1F5E12E11B11
20. HYUNDAI
21. IONIQ 3
22. BJ1F5E12E11C11
23. HYUNDAI
24. IONIQ 3
25. BJ1A5E22E11C11
26. HYUNDAI
27. IONIQ 3
28. BJ1A5E22E11D11
29. HYUNDAI
30. IONIQ 3
31. BJ1F5E22E11A11
32. HYUNDAI
33. IONIQ 3
34. BJ1F5E22E11B11
35. HYUNDAI
36. IONIQ 3
37. BJ1F5E22E11C11
38. JEEP
39. AVENGER
40. FH11AEA0000A02EAAMN1N5C
41. NISSAN
42. MICRA
43. K15NBEA1CEA7K50400
44. NISSAN
45. MICRA
46. K15NBEA3CEA8J50400
47. RENAULT
48. Megane
49. RCBBE2J1EEA8N040C0
50. RENAULT
51. SCENIC
52. RCBHE2J8EEA6J000C0
53. RENAULT
54. SCENIC
55. RCBHE2J1EEA9P000C0
56. RENAULT
57. SCENIC
58. RCBHE2J1EEA8L000C0
59. RENAULT
60. SCENIC
61. RCBHE2J1EEA9P040C0
62. RENAULT
63. SCENIC
64. RCBHE2J1EEA8L040C0
65. RENAULT
66. Renault 5
67. P01RBEA1CEAAG5E400
68. RENAULT
69. Renault 5
70. P01RBEA1CEAAG50400
71. RENAULT
72. Renault 5
73. P01RBEA3CEABC50400
74. VOLKSWAGEN
75. ID.3 NEO 125 KW
76. E1ACXXXXEEJEL1EX2UPE1MH006OONA
77. VOLKSWAGEN
78. ID.3 NEO 125 KW
79. E1ACXXXXEEJEL1EX2UPE1MH006OOSA
80. VOLKSWAGEN
81. ID. Buzz Pure 58 KWH
82. EBAFXXXXEEJEM2AX2N3000SPE1MH003A55N
83. VOLKSWAGEN
84. ID. CROSS 155kW 211ch 52 kWh
85. EHACEDWAMD6X0TPE1TA0010RT01AN
86. VOLKSWAGEN
87. ID.4 PURE 140 KW
88. E24ACXXXXEEJEM2AX2SPE1MH003SA
89. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 14 décembre 2023 : art. 1