Arrêté du 18 septembre 2026 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 18 septembre 2026
IdentifiantLEGIARTI000054865745
Texte parentLEGITEXT000054865742
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 septembre 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau de l'article 1er de l'arrêté du 24 juin 2026 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : «

2. Chaire

3. Discipline ou section de discipline

4. Domaine de compétence

5. Postes

6. Localisation

7. Corps des médecins des armées

8. Anesthésie réanimation et médecine d'urgence appliquées aux armées

9. Anesthésie - réanimation

10. 2

11. HNIA Bégin (Saint-Mandé) HNIA Laveran (Marseille)

12. Médecine d'urgence

13. 2

14. HNIA Laveran (Marseille) CMA09 (Toulon)

15. Chirurgie appliquée aux armées

16. Chirurgie urologique

17. 1

18. HNIA Bégin (Saint-Mandé)

19. Chirurgie orthopédique et traumatologique

20. 2

21. HNIA Sainte-Anne (Toulon) HRIA Clermont-Tonnerre (Brest)

22. Chirurgie spéciale appliquée aux armées

23. Chirurgie maxillo-faciale

24. 1

25. HNIA Sainte-Anne (Toulon)

26. Ophtalmologie

27. 1

28. HNIA Laveran (Marseille)

29. Psychiatrie et psychologie appliquées aux armées

30. Psychiatrie

31. 1

32. HNIA Laveran (Marseille)

33. Médecine appliquée aux armées

34. Médecine générale

35. Médecine des forces

36. 2

37. CMA09 (Toulon) CSS FAN (Brest)

38. Médecine interne et immunologie clinique

39. 1

40. HNIA Laveran (Marseille)

41. Maladies infectieuses et tropicales

42. 1

43. HNIA Sainte-Anne (Toulon)

44. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 24 juin 2026 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054865745, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.