Arrêté du 18 septembre 2026 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 18 septembre 2026
IdentifiantLEGIARTI000054865747
Texte parentLEGITEXT000054865742
Référencearticle 2 de l'arrêté du 18 septembre 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau de l'article 1er de l'arrêté du 4 septembre 2026 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : «

2. Diplômes d'études spécialisées

3. Nombre de postes

4. Anesthésie-réanimation/médecine intensive-réanimation

5. 4

6. Chirurgie viscérale et digestive

7. 1

8. Médecine d'urgence

9. 3

10. Neurochirurgie

11. 2

12. Ophtalmologie

13. 2

14. Psychiatrie

15. 1

16. Radiologie et imagerie médicale

17. 2

18. Urologie/chirurgie générale

19. 2

20. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 4 septembre 2026 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054865747, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.