Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 9 septembre 2026
IdentifiantLEGIARTI000054884621
Texte parentLEGITEXT000054884615
Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 septembre 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Aux alinéas 2 et 6 de l'article 2 de l'arrêté du 21 novembre susvisé, l'intitulé du bloc de compétences 1 (BC 1/ BC1) est remplacé par l'intitulé suivant : « animer et accompagner une équipe dans le champ du sport ou de l'animation socio-éducative, culturelle et/ou sportive ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 21 novembre 2024 : art. 2
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