Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 9 septembre 2026
IdentifiantLEGIARTI000054884623
Texte parentLEGITEXT000054884615
Référencearticle 2 de l'arrêté du 9 septembre 2026Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'annexe I du même arrêté, la ligne BC1 : « Animer et accompagner une équipe dans le champ du sport ou de l'animation » est remplacée par la ligne suivante : « Animer et accompagner une équipe dans le champ du sport ou de l'animation socio-éducative, culturelle et/ou sportive ».
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A modifié :
Arrêté du 21 novembre 2024 : art. null
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