Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 24 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2021 pris en application des articles R. 6152-301 et suivants du code de la santé publique et relatif à l'organisation des épreuves du concours de praticien hospitalier des établissements publics de santé

Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 25 septembre 2026
NatureArrêté
Signé le24 septembre 2026
Publié le25 septembre 2026
Articles4 articles en vigueur
NORSFHH2623765A
IdentifiantLEGITEXT000054896339
RéférenceArrêté du 24 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2021 pris en application des articles R. 6152-301 et suivants du code de la santé publique et relatif à l'organisation des épreuves du concours de praticien hospitalier des établissements publics de santé, version consolidée au 5 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000054896344

A modifié :

  • Arrêté du 25 septembre 2021 : art. Annexe

Article 2 LEGIARTI000054896346

A modifié :

  • Arrêté du 25 septembre 2021 : art. Annexe

Article 3 LEGIARTI000054896348

A modifié :

  • Arrêté du 25 septembre 2021 : art. Annexe

Article 4 LEGIARTI000054896350

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 25 septembre 2021
Code de la santé publique

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 25 septembre 2026).

Texte d'origine, publié au JO →
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