Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 susvisé est ainsi modifiée : 1° Le tableau « A. - Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur » est complété par les lignes suivantes : «
2. DEUG “STAPS”, délivré jusqu'au 31 août 2026.
3. 5
4. Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
5. A l'exclusion des pratiques compétitives.
6. DEUST “animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles”, délivré jusqu'au 31 août 2026.
7. 5
8. Animation par la découverte des activités physiques, sportives ou culturelles et par l'initiation à ces activités.
9. A l'exclusion : - des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ; - des pratiques compétitives.
10. DEUST “action, commercialisation des services sportifs”, délivré jusqu'au 31 août 2026.
11. 5
12. Encadrement des pratiques physiques liées aux loisirs.
13. A l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.
14. Licence mention “STAPS : éducation et motricité”, délivrée jusqu'au 31 août 2026.
15. 6
16. Encadrement, enseignement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
17. A l'exclusion des pratiques compétitives.
18. Licence mention “STAPS : activité physique adaptée et santé”, délivrée jusqu'au 31 août 2026.
19. 6
20. Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
21. A l'exclusion des pratiques compétitives.
22. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”, délivrée jusqu'au 31 août 2026.
23. 6
24. Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
25. A l'exclusion des pratiques compétitives.
26. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives”, délivrée jusqu'au 31 août 2026.
27. 6
28. Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
29. A l'exclusion des pratiques compétitives.
30. Licence professionnelle mention “intervention sociale : développement social et médiation par le sport”, délivrée jusqu'au 31 août 2026.
31. 6
32. Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.
33. A l'exclusion : - des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ; - des pratiques compétitives.
34. Licence mention “STAPS : éducation et motricité”-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
35. 6
36. Animation de séances d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
37. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur encours de validité.
38. Licence mention “STAPS : activité physique adaptée et santé”-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
39. 6
40. Animation de séances d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
41. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur encours de validité.
42. DEUST “animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles”-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
43. 5
44. Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
45. A l'exclusion : - des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique, - des pratiques compétitives. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
46. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
47. 6
48. Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
49. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
50. Licence mention STAPS : “entraînement sportif” ou “éducation et motricité” ou “activité physique adaptée et santé” lorsque l'annexe descriptive au diplôme mentionne “activités aquatiques et surveillance” ou unité d'enseignement “sauvetage et sécurité en milieu aquatique”.
51. 6
52. Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
53. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
54. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives”-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
55. 6
56. Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
57. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
58. DEUST “métiers de la forme”, délivré jusqu'au 31 août 2026.
59. 5
60. Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme, liées au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé.
61. Licence professionnelle “activités sportives” option “remise en forme et loisirs sportifs associés : responsable d'équipe de projets”, délivrée jusqu'au 31 août 2026.
62. 6
63. Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme, liées au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé.
64. Licence professionnelle mention “métiers de la forme”, délivrée jusqu'au 31 août 2026.
65. 6
66. Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme.
67. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-fitness, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
68. 6
69. Encadrement du fitness à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
70. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives”-fitness discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
71. 6
72. Enseignement du fitness.
73. A l'exclusion des pratiques compétitives.
74. DEUST “activités physiques et sportives adaptées : déficiences intellectuelles, troubles psychiques”, délivré jusqu'au 31 août 2026.
75. 5
76. Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes souffrant de déficiences intellectuelles et de troubles psychiques. Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale.
77. DEUST “activités physiques et sportives et inadaptations sociales”, délivré jusqu'au 31 août 2026.
78. 5
79. Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes présentant des inadaptations sociales. Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale.
80. DEUST “pratique et gestion des activités physiques et sportives et de loisirs pour les publics seniors", délivré jusqu'au 31 août 2026.
81. 5
82. Encadrement des activités physiques ou sportives de publics seniors. Toute activité sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors.
83. Licence professionnelle mention “santé, vieillissement et activités physiques adaptées”, délivrée jusqu'au 31 août 2026.
84. 6
85. Encadrement de toute activité physique ou sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors.
86. Licence mention “STAPS : activité physique adaptée et santé”, délivrée jusqu'au 31 août 2026.
87. 6
88. Encadrement des activités physiques ou sportives à destination de différents publics dans une perspective de prévention-santé ou de réadaptation ou d'intégration de personnes présentant l'altération d'une fonction physique ou psychique.
89. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-athlétisme (course-saut-lancer), discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
90. 6
91. Encadrement de l'athlétisme (course-saut-lancer) à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
92. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives”-athlétisme (course-saut-lancer), discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
93. 6
94. Enseignement de l'athlétisme (course-saut-lancer).
95. A l'exclusion des pratiques compétitives.
96. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-aviron, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
97. 6
98. Encadrement de l'aviron à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
99. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives”-aviron, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
100. 6
101. Enseignement de l'aviron.
102. A l'exclusion des pratiques compétitives.
103. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-badminton, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
104. 6
105. Encadrement du badminton à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
106. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” dans la discipline badminton discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
107. 6
108. Enseignement du badminton.
109. A l'exclusion des pratiques compétitives.
110. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-base-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
111. 6
112. Encadrement du base-ball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
113. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -base-ball discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
114. 6
115. Enseignement du base-ball.
116. A l'exclusion des pratiques compétitives.
117. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-basket-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
118. 6
119. Encadrement du basket-ball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
120. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -basket-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
121. 6
122. Enseignement du basket-ball.
123. A l'exclusion des pratiques compétitives.
124. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-boxe anglaise, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
125. 6
126. Encadrement de la boxe anglaise à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
127. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -boxe anglaise, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
128. 6
129. Enseignement de la boxe anglaise.
130. A l'exclusion des pratiques compétitives.
131. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-canoë-kayak, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
132. 6
133. Encadrement du canoë-kayak à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
134. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -canoë-kayak, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
135. 6
136. Enseignement du canoë-kayak.
137. A l'exclusion des pratiques compétitives.
138. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-course d'orientation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
139. 6
140. Encadrement de la course d'orientation à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
141. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -course d'orientation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
142. 6
143. Enseignement de la course d'orientation.
144. A l'exclusion des pratiques compétitives.
145. Licence mention “STAPS : entraînement sportif"-BMX, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
146. 6
147. Encadrement du BMX à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
148. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -BMX, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
149. 6
150. Enseignement du BMX.
151. A l'exclusion des pratiques compétitives.
152. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-cyclisme sur piste, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
153. 6
154. Encadrement du cyclisme sur piste à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
155. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -cyclisme sur piste, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
156. 6
157. Enseignement du cyclisme sur piste.
158. A l'exclusion des pratiques compétitives.
159. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-cyclisme sur route, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
160. 6
161. Encadrement du cyclisme sur route à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
162. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -cyclisme sur route, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
163. 6
164. Enseignement du cyclisme sur route.
165. A l'exclusion des pratiques compétitives.
166. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-VTT, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
167. 6
168. Encadrement du VTT à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
169. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -VTT, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
170. 6
171. Enseignement du VTT.
172. A l'exclusion des pratiques compétitives.
173. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-escalade, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
174. 6
175. Encadrement de l'escalade à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
176. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -escalade, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
177. 6
178. Enseignement de l'escalade.
179. A l'exclusion des pratiques compétitives.
180. Licence mention “STAPS : entraînement sportif"- escrime, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
181. 6
182. Encadrement de l'escrime à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
183. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -escrime, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
184. 6
185. Enseignement de l'escrime.
186. A l'exclusion des pratiques compétitives.
187. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”- football, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
188. 6
189. Encadrement du football à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
190. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -football, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
191. 6
192. Enseignement du football.
193. A l'exclusion des pratiques compétitives.
194. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-dans l'une des options de la gymnastique : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling, aérobic, mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
195. 6
196. Encadrement de l'option concernée : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling ou aérobic, à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
197. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -dans l'une des options de la gymnastique : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling, ou aérobic, mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
198. 6
199. Enseignement de l'option concernée : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling ou aérobic.
200. A l'exclusion des pratiques compétitives.
201. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-handball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
202. 6
203. Encadrement du handball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
204. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -handball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
205. 6
206. Enseignement du handball.
207. A l'exclusion des pratiques compétitives.
208. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-hockey sur glace, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
209. 6
210. Encadrement du hockey sur glace à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
211. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-judo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
212. 6
213. Encadrement du judo à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
214. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -judo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
215. 6
216. Enseignement du judo.
217. A l'exclusion des pratiques compétitives.
218. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-karaté, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
219. 6
220. Encadrement du karaté à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
221. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -karaté, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
222. 6
223. Enseignement du karaté.
224. A l'exclusion des pratiques compétitives.
225. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-lutte, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
226. 6
227. Encadrement de la lutte à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
228. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -lutte, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
229. 6
230. Enseignement de la lutte.
231. A l'exclusion des pratiques compétitives.
232. DEUST “animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles”-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
233. 5
234. Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
235. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
236. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives”-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
237. 6
238. Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
239. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
240. Licence mention “STAPS : entrainement sportif”-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
241. 6
242. Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
243. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
244. Licence mention "STAPS : éducation et motricité”-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
245. 6
246. Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
247. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
248. Licence mention “STAPS : activité physique adaptée et santé”-activités aquatiques et surveillance ", spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
249. 6
250. Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
251. Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
252. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-natation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
253. 6
254. Encadrement de la natation à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
255. A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.
256. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives”-natation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
257. 6
258. Enseignement de la natation.
259. A l'exclusion : - des pratiques compétitives ; - de la surveillance des lieux de pratique.
260. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-pelote basque, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
261. 6
262. Encadrement de la pelote basque à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
263. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -pelote basque, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
264. 6
265. Enseignement de la pelote basque.
266. A l'exclusion des pratiques compétitives.
267. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-rugby, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
268. 6
269. Encadrement du rugby à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
270. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -rugby, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
271. 6
272. Enseignement du rugby.
273. A l'exclusion des pratiques compétitives.
274. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-boxe française, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
275. 6
276. Encadrement de la boxe française à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
277. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -boxe française, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
278. 6
279. Enseignement de la boxe française.
280. A l'exclusion des pratiques compétitives.
281. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-patinage artistique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
282. 6
283. Encadrement du patinage artistique à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
284. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -patinage artistique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
285. 6
286. Enseignement du patinage artistique.
287. A l'exclusion des pratiques compétitives.
288. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-taekwondo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
289. 6
290. Encadrement du taekwondo à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
291. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -taekwondo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
292. 6
293. Enseignement du taekwondo.
294. A l'exclusion des pratiques compétitives.
295. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-tennis, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
296. 6
297. Encadrement du tennis à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
298. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -tennis, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
299. 6
300. Enseignement du tennis.
301. A l'exclusion des pratiques compétitives.
302. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-tennis de table, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
303. 6
304. Encadrement du tennis de table à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
305. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -tennis de table, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
306. 6
307. Enseignement du tennis de table.
308. A l'exclusion des pratiques compétitives.
309. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-tir à l'arc, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
310. 6
311. Encadrement du tir à l'arc à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
312. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -tir à l'arc, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
313. 6
314. Enseignement du tir à l'arc.
315. A l'exclusion des pratiques compétitives.
316. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-triathlon, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
317. 6
318. Encadrement du triathlon à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
319. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -triathlon, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
320. 6
321. Enseignement du triathlon.
322. A l'exclusion des pratiques compétitives.
323. Licence mention “STAPS : entraînement sportif”-voile, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
324. 6
325. Encadrement de la voile à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
326. Licence professionnelle mention “animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives” -voile, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 31 août 2026.
327. 6
328. Enseignement de la voile.
329. A l'exclusion des pratiques compétitives.
330. » ; 2° Le tableau « D-4. - Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de football » est complété par la ligne suivante : «
331. Entraîneur de football, du 19 juillet 2023 au 19 juillet 2026 (**).
332. 5
333. Entraînement en football.
334. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 9 mars 2020 : art. Annexe