RéférenceAnnexe de l'arrêté du 9 septembre 2026 (version du 1er octobre 2026)Légifrance →
1. ANNEXE
2. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
3. MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
4. ACADÉMIE DE
5. DIPLÔME NATIONAL DU BREVET
6. Vu le procès-verbal du diplôme national du brevet établi le (date) par le président du jury ;
7. Le diplôme national du brevet
8. Série :
9. Avec la mention (le cas échéant) :
10. Mention « langue régionale » suivie de la désignation de la langue concernée (le cas échéant) :
11. Mention « internationale » ou mention « franco-allemande » (le cas échéant)
12. est délivré au titre de la session (année)
13. à NOM Prénom(s)
14. Date de naissance :
15. Lieu de naissance :
16. Pour en jouir avec les droits et prérogatives qui y sont attachés.
17. Fait à (lieu), le (date)
18. Pour le ministre de l'éducation nationale et par délégation :
19. Désignation de l'autorité académique, Signé :
20. Signature titulaire :
21. N°
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