Référencearticle 1 de l'arrêté du 9 septembre 2026 (version du 1er octobre 2026)Légifrance →
1. Les diplômes des baccalauréats général et technologique sont libellés conformément aux modèles annexés au présent arrêté :
2. - annexe I : modèle du diplôme du baccalauréat général ;
3. - annexe II : modèle du diplôme du baccalauréat technologique (hormis la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant) ;
4. - annexe III : modèle du diplôme du baccalauréat technologique de la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV).
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