Arrêté du 9 septembre 2026 · Article

Annexe I

Article en vigueur depuis le 1er octobre 2026.

TexteArrêté du 9 septembre 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054926143
Texte parentLEGITEXT000054926106
RéférenceAnnexe I de l'arrêté du 9 septembre 2026 (version du 1er octobre 2026)Légifrance →

1. ANNEXES

2. ANNEXE I

3. MODÈLE DE DIPLÔME DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL

4. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

5. MINISTÈRE (nom du ministère chargé de l'éducation nationale)

6. ACADÉMIE DE (nom de l'académie)

7. DIPLÔME DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL

8. Vu le procès-verbal de l'examen du baccalauréat général établi le (date) par le président de jury ;

9. LE DIPLÔME DU BACCALAURÉAT GÉNÉRAL

10. Spécialités (dénomination)

11. (Le cas échéant) avec la mention

12. (Le cas échéant) Section européenne (langue) ou Section orientale (langue)

13. (Le cas échéant) Baccalauréat français international section (langue) , parcours (bilingue, trilingue, quadrilingue)

14. (Le cas échéant) Discipline non linguistique ayant fait l'objet d'un enseignement en langue vivante : (discipline) (langue)

15. (Le cas échéant) Cursus bilingue (langue vivante régionale)

16. (Le cas échéant) Mobilité européenne et internationale (pays)

17. est délivré au titre de la session (année)

18. à (Nom, Prénoms)

19. Date de naissance :

20. Lieu de naissance :

21. confère le grade de bachelier,

22. pour en jouir avec les droits et prérogatives qui y sont attachés.

23. Fait à, le

24. Pour le ministre de l'éducation nationale

25. et par délégation

26. (Désignation de l'autorité académique),

27. Signé :

28. Signature titulaire :

29. N°

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054926143, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.