Arrêté du 9 septembre 2026 · Article

Annexe II

Article en vigueur depuis le 1er octobre 2026.

TexteArrêté du 9 septembre 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054926145
Texte parentLEGITEXT000054926106
RéférenceAnnexe II de l'arrêté du 9 septembre 2026 (version du 1er octobre 2026)Légifrance →

1. ANNEXE II

2. MODÈLE DE DIPLÔME DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE (HORMIS LA SÉRIE STAV)

3. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

4. MINISTÈRE (nom du ministère chargé de l'éducation nationale)

5. ACADÉMIE DE (nom de l'académie)

6. DIPLÔME DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE

7. Vu le procès-verbal de l'examen du baccalauréat technologique établi le (date) par le président de jury ;

8. LE DIPLÔME DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE

9. en (nom de la série) (le cas échéant) enseignement spécifique

10. (Le cas échéant) avec la mention

11. (Le cas échéant) Section européenne (langue) ou Section orientale (langue)

12. (Le cas échéant) Discipline non linguistique ayant fait l'objet d'un enseignement en langue vivante : (discipline)(langue)

13. (Le cas échéant) Cursus bilingue (langue vivante régionale)

14. (Le cas échéant) Mobilité européenne et internationale (pays) est délivré au titre de la session (année) à (Nom, Prénoms)

15. Date de naissance :

16. Lieu de naissance :

17. confère le grade de bachelier, pour en jouir avec les droits et prérogatives qui y sont attachés.

18. Fait à , le

19. Pour le ministre de l'éducation nationale

20. et par délégation

21. (Désignation de l'autorité académique),

22. Signé :

23. Signature titulaire :

24. N°

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