Arrêté du 9 septembre 2026 · Article

Annexe III

Article en vigueur depuis le 1er octobre 2026.

TexteArrêté du 9 septembre 2026
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000054926147
Texte parentLEGITEXT000054926106
RéférenceAnnexe III de l'arrêté du 9 septembre 2026 (version du 1er octobre 2026)Légifrance →

1. ANNEXE III

2. MODÈLE DE DIPLÔME DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE SÉRIE SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE L'AGRONOMIE ET DU VIVANT

3. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

4. MINISTÈRE (nom du ministère chargé de l'éducation nationale)

5. Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (nom de la DRAAF concernée)

6. MINISTÈRE (nom du ministère chargé de l'agriculture)

7. ACADÉMIE DE (nom de l'académie)

8. DIPLÔME DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE

9. Vu le procès-verbal de l'examen du baccalauréat technologique établi le (date) par le président de jury ;

10. LE DIPLÔME DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE

11. en Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant

12. (Le cas échéant) avec la mention

13. (Le cas échéant) Section européenne (langue) ou Section orientale (langue)

14. (Le cas échéant) Discipline non linguistique ayant fait l'objet d'un enseignement en langue vivante (discipline) (langue)

15. (Le cas échéant) Mobilité européenne et internationale (pays) est délivré au titre de la session (année) à (Nom, Prénoms)

16. Date de naissance :

17. Lieu de naissance :

18. confère le grade de bachelier, pour en jouir avec les droits et prérogatives qui y sont attachés.

19. Fait à , le

20. Pour le ministre de l'Agriculture

21. et par délégation

22. Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt,

23. Signé :

24. Pour le ministre de l'éducation nationale

25. et par délégation

26. (Désignation de l'autorité académique),

27. Signé :

28. Signature titulaire :

29. N°

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