Arrêté du 23 septembre 2026 · Article

Article 4

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 septembre 2026
IdentifiantLEGIARTI000054932384
Texte parentLEGITEXT000054932374
Référencearticle 4 de l'arrêté du 23 septembre 2026Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe I est ainsi modifiée :

2. 1° La section I-5 « Logistiques des services » est supprimée ;

3. 2° Le titre de la section II-1 : « Entretien avec le jury (durée : 35 minutes, préparation : 35 minutes, coefficient : 4) » est remplacé par le titre : « Entretien avec le jury (durée : 35 minutes, coefficient : 4) » ;

4. 3° Le titre de la section II-2 : « Anglais (durée : 20 minutes, préparation : 15 minutes, coefficient : 2) » est remplacé par le titre : « Anglais (durée : 15 minutes, préparation : 20 minutes, coefficient : 3) ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 13 janvier 2015 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054932384, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.